Propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques permettant le fonctionnement du site, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site, sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur du site ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, est strictement interdite. Le fait que l’éditeur ne poursuive pas immédiatement toute utilisation non autorisée ne vaut pas acceptation de celle-ci.

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon et/ou une atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web édités et gérés par des tiers. L’éditeur n’est pas responsable du contenu ou de la conformité légale de ces sites.

La création de liens hypertextes vers ce site ne peut se faire qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’éditeur.